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Conditions générales de vente

Modèle à faire relire avant mise en ligne.

1. Objet

Your Melodia propose la création de chansons personnalisées à partir des informations fournies par le client.

2. Commande

La commande est confirmée après paiement en ligne sécurisé (Stripe). Un email de confirmation est envoyé.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Le prix applicable est celui affiché au moment du paiement.

4. Livraison

La chanson complète est livrée par email sous 4 jours ouvrés maximum après paiement.

5. Révisions

Des révisions sont incluses jusqu'à satisfaction raisonnable du client, sur demande par email.

6. Droit de rétractation & remboursement

S'agissant d'un contenu numérique personnalisé, le droit de rétractation légal ne s'applique pas (art. L221-28 du Code de la consommation) ; nous offrons néanmoins une garantie commerciale « satisfait ou remboursé » de 30 jours.

7. Propriété & usage

Le client reçoit un droit d'usage personnel et non commercial de la chanson livrée.

8. Contact

[email de contact à compléter]